Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation (comptes-rendus de conseil municipal, délibérations, arrêtés…) de plus de deux ans.
Procès-verbaux de décembre 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 06 décembre 2023 |
Arrêtés préfectoraux de novembre 2023 :
Procès-verbaux d'octobre 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 26 octobre 2023 |
Arrêtés préfectoraux d'octobre 2023 :
Arrêtés municipaux de septembre 2023 :
Arrêté municipal n°AR_2023_22 Publié le vendredi 22 septembre 2023 et portant sur Interdiction de circulation rue des fontaines |
Arrêté municipal n°AR_2023_21 Publié le lundi 11 septembre 2023 et portant sur Interdiction circulation pré du seigneur |
Arrêté municipal n°AR_2023_20 Publié le mardi 05 septembre 2023 et portant sur Permission de voirie rue pre du seigneur |
Arrêtés municipaux d'août 2023 :
Arrêté municipal n°AR_2023_19 Publié le vendredi 11 août 2023 et portant sur Restriction d'usage pour l'eau destinée à la consommation humaine |
Arrêté municipal n°AR_2023_18_autorisation_debit_boissons Publié le vendredi 04 août 2023 et portant sur Autorisation débit de boissons fête 15 août |
Arrêtés préfectoraux d'août 2023 :
Arrêtés municipaux de juin 2023 :
Arrêté municipal n°AR_2023_13 Publié le mardi 13 juin 2023 et portant sur Restriction de circulation Route du Montet |