Documentation archivée

Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation (comptes-rendus de conseil municipal, délibérations, arrêtés…) de plus de deux ans.

Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 06 décembre 2023

Arrêtés préfectoraux de novembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2023-321-0003
Publié le vendredi 17 novembre 2023 et portant sur les niveaux de gravité des zones d’alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l’eau dans le département de la Lozère.

Procès-verbaux d'octobre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 26 octobre 2023

Arrêtés préfectoraux d'octobre 2023 :

Arrêté préfectoral n°ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDT-BIEF-2023-278-0002 du 05 octobre 2023
Publié le jeudi 05 octobre 2023 et portant sur LES NIVEAUX DE GRAVITÉ DES ZONES D’ALERTE ET INSTAURANT LES RESTRICTIONS TEMPORAIRES DES USAGES DE L’EAU DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE

Arrêtés municipaux de septembre 2023 :

Arrêté municipal n°AR_2023_22
Publié le vendredi 22 septembre 2023 et portant sur Interdiction de circulation rue des fontaines
Arrêté municipal n°AR_2023_21
Publié le lundi 11 septembre 2023 et portant sur Interdiction circulation pré du seigneur
Arrêté municipal n°AR_2023_20
Publié le mardi 05 septembre 2023 et portant sur Permission de voirie rue pre du seigneur

Arrêtés municipaux d'août 2023 :

Arrêté municipal n°AR_2023_19
Publié le vendredi 11 août 2023 et portant sur Restriction d'usage pour l'eau destinée à la consommation humaine
Arrêté municipal n°AR_2023_18_autorisation_debit_boissons
Publié le vendredi 04 août 2023 et portant sur Autorisation débit de boissons fête 15 août

Arrêtés préfectoraux d'août 2023 :

Arrêté préfectoral n°Arrêté préfectoral n° DDT-BIEF-2023-237-0001 du 25 août 2023 fixant les niveaux de gravité des zones d’alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l’eau dans le département de la Lozère.
Publié le mardi 29 août 2023
Arrêté préfectoral n°ARRETE n° PREF-CAB-SIDPC-2023-234-001 du 22 Août 2023
Publié le mardi 22 août 2023 et portant sur interdiction de certains travaux dans les bois et forêts pour la protection des forêts et de la végétation contre les incendies en raison d’un risque sévère dû à l’état de sécheresse

Arrêtés municipaux de juin 2023 :

Arrêté municipal n°AR_2023_13
Publié le mardi 13 juin 2023 et portant sur Restriction de circulation Route du Montet