Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

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Procès-verbaux de mars 2025 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 mars 2025

Procès-verbaux de décembre 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 30 décembre 2024

Procès-verbaux de novembre 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 21 novembre 2024

Procès-verbaux de septembre 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 06 septembre 2024

Procès-verbaux de juin 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 06 juin 2024

Procès-verbaux d'avril 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 09 avril 2024
Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 02 avril 2024

Procès-verbaux de février 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 01 février 2024

Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 06 décembre 2023

Procès-verbaux d'octobre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 26 octobre 2023

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Arrêtés municipaux d'avril 2024 :

Arrêté municipal n°BF_2024_004
Publié le samedi 06 avril 2024 et portant sur Note synthétique CA 2023 budget eau et assainissement
Arrêté municipal n°BF_2024_003
Publié le samedi 06 avril 2024 et portant sur Note synthétique CA 2023 budget principal

Arrêtés municipaux de septembre 2023 :

Arrêté municipal n°AR_2023_22
Publié le vendredi 22 septembre 2023 et portant sur Interdiction de circulation rue des fontaines
Arrêté municipal n°AR_2023_21
Publié le lundi 11 septembre 2023 et portant sur Interdiction circulation pré du seigneur
Arrêté municipal n°AR_2023_20
Publié le mardi 05 septembre 2023 et portant sur Permission de voirie rue pre du seigneur

Arrêtés municipaux d'août 2023 :

Arrêté municipal n°AR_2023_19
Publié le vendredi 11 août 2023 et portant sur Restriction d'usage pour l'eau destinée à la consommation humaine
Arrêté municipal n°AR_2023_18_autorisation_debit_boissons
Publié le vendredi 04 août 2023 et portant sur Autorisation débit de boissons fête 15 août

Arrêtés municipaux de juin 2023 :

Arrêté municipal n°AR_2023_13
Publié le mardi 13 juin 2023 et portant sur Restriction de circulation Route du Montet

Délibérations de mars 2025 :

Délibération n°DE_2025_007 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Acquisition parcelles A-644 et A-645
Délibération n°DE_2025_006 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Demande de subvention LEADER création d'un logement locatif
Délibération n°DE_2025_005 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Affectation de résultat 2024 budget eau et assainissement
Délibération n°DE_2025_004 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Vote du compte financier unique 2024 budget eau et assainissement
Délibération n°DE_2025_003 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Affectation de résultat 2024 budget principal
Délibération n°DE_2025_002 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Vote du compte financier unique 2024 budget principal
Délibération n°DE_2025_001 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Approbation du procès-verbal du 30 décembre 2024

Délibérations de septembre 2024 :

Délibération n°DE_2024_041 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 septembre 2024 et portant sur Demande DETR reprise parapet pont du Villard
Délibération n°DE_2024_040 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 septembre 2024 et portant sur Aide CCALCT travaux Chabanes
Délibération n°DE_2024_039 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 septembre 2024 et portant sur DM 4 budget principal
Délibération n°DE_2024_038 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 septembre 2024 et portant sur Attribution subvention
Délibération n°DE_2024_037 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 septembre 2024 et portant sur DM 3 budget principal
Délibération n°DE_2024_036 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 septembre 2024 et portant sur Adhésion accord collectif
Délibération n°DE_2024_035 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 septembre 2024 et portant sur adhesion groupement de commande
Délibération n°DE_2024_034 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 06 septembre 2024 et portant sur Approbation PV du 06/06/2024

Délibérations de juin 2024 :

Délibération n°DE_2024_031 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Décision modificative 2 budget principal
Délibération n°DE_2024_030 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Dénomination des voies
Délibération n°DE_2024_029 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Convention Pays d'art et d'histoire
Délibération n°DE_2024_028 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Décision modificative 1 budget principal
Délibération n°DE_2024_027 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Adhésion CDG CNRACL
Délibération n°DE_2024_026 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Institution du RIFSEEP
Délibération n°DE_2024_025 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Demande subvention Région pour aménagement village Belvédère
Délibération n°DE_2024_024 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Approbation PV du 9 avril 2024
Délibération n°DE_2024_023 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Approbation PV séance 09/04/2024

Délibérations d'avril 2024 :

Délibération n°Note synthétique BP budget eau et assainissement du Conseil Municipal
Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur Note synthétique BP budget eau et assainissement
Délibération n°DE_2024_023 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur Demande subvention fonds vert
Délibération n°DE_2024_021 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur Demande subvention achat étrave
Délibération n°DE_2024_020 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur Participation transports scolaires
Délibération n°DE_2024_019 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur Vote du budget primitif 2024 – budget eau
Délibération n°DE_2024_018 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur Vote du budget primitif 2024 – budget principal
Délibération n°DE_2024_017 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 09 avril 2024 et portant sur Approbation PV 02/04/2024
Délibération n°Note synthétique CA budget principal du Conseil Municipal
Publiée le mardi 02 avril 2024 et portant sur Note synthétique CA budget principal
Délibération n°Note synthétique CA budget eau et assainissement du Conseil Municipal
Publiée le mardi 02 avril 2024 et portant sur Note synthétique CA budget eau et assainissement
Délibération n°DE_2024_016 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 02 avril 2024 et portant sur Interconnexion Villard
Délibération n°DE_2024_015 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 02 avril 2024 et portant sur Approbation PV
Délibération n°DE_2024_014 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 02 avril 2024 et portant sur Amendes police
Délibération n°DE_2024_013 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 02 avril 2024 et portant sur Taxes 2024
Délibération n°DE_2024_012 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 02 avril 2024 et portant sur affectation resultat_budget_eau
Délibération n°DE_2024_011 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 02 avril 2024 et portant sur Vote CA budget eau
Délibération n°DE_2024_009 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 02 avril 2024 et portant sur Affectation résultat budget principal
Délibération n°DE_2024_008 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 02 avril 2024 et portant sur Vote CA 2023 budget principal
Délibération n°DE_2024_007 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 02 avril 2024 et portant sur Vote CG 2023 BUDGET PRINCIPAL

Délibérations de février 2024 :

Délibération n°DE_2024_006 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 01 février 2024 et portant sur Création emploi rédacteur deuxième classe
Délibération n°DE_2024_005 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 01 février 2024 et portant sur Taux de promotion
Délibération n°DE_2024_004 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 01 février 2024 et portant sur Prime du pouvoir d'achat
Délibération n°DE_2024_003_travaux_electrification du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 01 février 2024 et portant sur Travaux_electrification
Délibération n°DE_2024_002 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 01 février 2024 et portant sur interconnexion_Villard_Les_Salelles
Délibération n°de_2024_001 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 01 février 2024 et portant sur Approbation PV du 06/12/2023